Bonjour François, pourriez-vous vous présenter et nous expliquer en quoi consiste votre métier ?
Avocat depuis 28 ans (après avoir étudié le droit, le notariat et la fiscalité), je me consacre exclusivement au conseil en planification successorale. Mon expertise couvre les domaines du droit civil et du droit fiscal, en Belgique, au Luxembourg et en France principalement.
J’interviens également dans d’autres pays lorsque les éléments de la situation des personnes le justifient, en particulier dans le cadre de la transmission des patrimoines culturels, immobiliers et mobiliers, notamment les collections, les œuvres d’art et les antiquités.
Très bien, merci. Parlons maintenant de la conférence que vous allez animer lors de notre événement Antiques and Art Fair. Quel sujet spécifique allez-vous aborder ?
Le titre de la conférence est « Comment intégrer vos collections, vos antiquités, vos œuvres d’art dans une planification successorale réussie ? ». L’exposé débutera en mettant en lumière la diversité des situations et des cas possibles. Chaque cas étant unique, nous aborderons les origines des objets, non pas sur le plan géographique ou artistique, mais du point de vue de la propriété. Nous examinerons comment les collectionneurs actuels, en 2024, sont devenus propriétaires de leurs collections, œuvres d’art ou antiquités. Nous explorerons également les multiples objectifs, projets et possibilités de cession, créant ainsi un tableau complexe à entrées multiples.
Nous diviserons ces situations en deux grandes catégories : l’acquisition et la cession future, chacune pouvant se faire à titre gratuit ou à titre onéreux. Nous explorerons les sous-distinctions telles que la donation, la succession, la vente de gré à gré ou la vente publique. Face à cette complexité, une constante demeure : la question de la cession ultime des œuvres d’art ou du produit financier de leur vente. Mon objectif n’est pas de fournir une connaissance approfondie, mais plutôt d’inculquer des réflexes, de souligner des points d’attention et d’insister sur les clignotants qui seront utiles dans leurs propres situations ou celles de leurs proches.
Comment cela se traduit-il concrètement dans les enseignements que les participants pourront retirer de la conférence ?
Les participants apprendront à naviguer dans la diversité des situations, en identifiant les opportunités facilitant la transmission à long terme d’une collection, tout en évitant les obstacles et les risques potentiels. Des conflits peuvent surgir, que ce soit entre les héritiers, avec des tiers intervenants tels que marchands, assureurs, galeristes, restaurateurs d’œuvres d’art, ou même avec les administrations fiscales des pays concernés. Ces conflits doivent être anticipés et gérés.
L’accent sera mis sur la nécessité de rester vigilant vis-à-vis des administrations fiscales des États de résidence des cédants et cessionnaires, ainsi que sur les services de compliance des banques réceptrices. Ces derniers jouent un rôle crucial dans la vérification de l’origine des fonds liés à la vente de collections. En résumé, les participants seront armés de connaissances pratiques et de conseils pour prévenir les conflits et assurer une planification successorale réussie de leurs collections d’œuvres d’art et d’antiquités.
